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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) METALEUROP
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PEPS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEPS
METALEUROP S.A.

Numéro de dépôt :
92403446
Date de dépôt :
30/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2002

Présentation de la marque PEPS

Déposée le 30 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) METALEUROP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) METALEUROP domicilié(e) Péripole 118 - 58, rue Roger Salengro, 94126 FONTENAY-SOUS-BOIS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU MARTIN, SCHRIMPF, WARCOIN, AHNER, CONSEILS EN BREVETS - France.

La marque PEPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEPS est expirée depuis le 30 janvier 2002.

METALEUROP a également déposé les autres marques suivantes : Z2000 , P.E.P.S. PLUS ETANCHE PLUS SIMPLE


METALEUROP S.A. - Péripole 118 - 58, rue Roger Salengro, 94126 FONTENAY-SOUS-BOIS CEDEX - France


CABINET REGIMBEAU MARTIN, SCHRIMPF, WARCOIN, AHNER, CONSEILS EN BREVETS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Matériaux de construction en métal, éléments de couverture en métal pour entourage de cheminées et façonnés en métal.Matériaux de construction non métallique, éléments de couverture non métallique pour entourage de cheminées

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.